Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bonaventure
/
moulin bonaventure
Marque enregistrée - Marque en vigueur

moulin bonaventure
Bonaventure, SAS
Bonaventure, GAEC

Numéro de dépôt :
4345102
Date de dépôt :
11/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2027
moulin bonaventure de Bonaventure

Présentation de la marque moulin bonaventure

Déposée le 11 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bonaventure et Bonaventure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « moulin bonaventure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Bonaventure domicilié(e) La petite colle - 04210 - VALENSOLE - France et Bonaventure, GAEC domicilié(e) Bauquière - 04210 - VALENSOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Bonaventure, M. chabot paolo domicilié(e) bauquière - 04210 - VALENSOLE - France.

La marque moulin bonaventure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moulin bonaventure arrivera à expiration en date du 11 mars 2027.

Bonaventure a également déposé les autres marques suivantes : UN REVE DE FILLE , GUARDIO , CURICUIR , BNJ , B


Bonaventure, SAS - La petite colle - 04210 - VALENSOLE - France

Bonaventure, GAEC - Bauquière - 04210 - VALENSOLE - France


SAS Bonaventure, M. chabot paolo - bauquière - 04210 - VALENSOLE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ; Huiles essentielles, décoction, macérat et eaux florales de plantes à parfum, aromatiques et médicinales ;

Volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; épices ; biscuits ; gâteaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Moulin à huile d'olive ; distillation de plantes a parfum, aromatiques et médicinales ; moulin à farine.